Menu
3, rue Michel-Ange
75794 Paris cedex 16 – France
Téléphone : +33 1 44 96 40 00
contact@fondation-cnrs.org
Antoine Petit (président de la Fondation CNRS)
Michel Mortier (directeur général de la Fondation CNRS)
Kubiweb
Innovalia, 48 chemin de la Bruyère, bâtiment E
69570 Dardilly
Téléphone : +33 9 63 25 11 39
Cognix Systems
50 rue Paul Langevin
35200 Rennes
Téléphone : +33 2 30 96 48 66
La responsabilité de la Fondation CNRS ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.
Le site de la Fondation CNRS est une œuvre de création, propriété exclusive du de la Fondation CNRS, protégé par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou représentation ne peut être réalisée en contravention avec les droits du CNRS ou de sa fondation issus de la législation susvisée. Les marques verbales CNRS, Centre national de la recherche scientifique, Fondation CNRS, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) et sont déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuées à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse du CNRS est prohibée, au sens des articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Par ailleurs, l’usage non autorisé de la dénomination sociale du CNRS ou du nom de ses laboratoires est constitutif d’une faute au sens des articles 1240 et 1241 du code civil.
La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur le site de la Fondation CNRS, est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts de la Fondation CNRS, et, qu’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document.
Conformément à la loi, la Fondation peut notamment être financée par des dons. Il est rappelé que la Fondation poursuit un but d’intérêt général et que les dons qu’elle reçoit interviennent pour lui permettre de réaliser son objet statutaire.
L’Utilisateur à la possibilité de réaliser un don en ligne à la Fondation en se rendant, via des onglets « Faire un don » ou « Accéder au formulaire de don » ou directement sur le module accessible à l’adresse https://fondation-cnrs.org/faire-un-don/.
Le don réalisé en ligne est ponctuel et effectué en euros. Il peut concerner des montants de 50, 100, 200, 500 euros ou un montant libre.
Le paiement sécurisé se fait par carte bancaire et le service est assuré par Mercanet, service de la banque BNP, sous contrat avec la Fondation CNRS. Toutes les informations bancaires pour traiter le paiement sont cryptées grâce au protocole SSL. Elles ne sont en aucun cas conservées dans les systèmes informatiques de la Fondation.
En validant le paiement, l’Utilisateur reconnaît qu’il a la capacité de disposer de son argent, qu’il agit librement et manifeste son intention libérale irrévocable sans rechercher de contrepartie. L’Utilisateur est responsable de sa décision d’effectuer un don.
Une fois le paiement validé en ligne, l’Utilisateur reçoit un mail de confirmation de paiement à l’adresse mail indiquée au moment du paiement du don. Les coordonnées complétées par l’Utilisateur sont indispensables pour que la Fondation puisse envoyer le reçu fiscal.
La Fondation délivrera par mail à l’Utilisateur, dans un délai de 30 jours, une attestation de paiement de don afin de permettre à ce dernier de bénéficier de réduction d’impôt dans les conditions prévues par les lois et règlements en vigueur.
La Politique de confidentialité renseigne également l’Utilisateur sur le traitement de ses données personnelles et de ses données bancaires.
Afin de faciliter la transmission du reçu fiscal, l’Utilisateur s’engage à informer la Fondation de tout changement de coordonnées par écrit à l’adresse mail suivante [contact@fondation-cnrs.org]. L’absence d’information décharge la Fondation de toute responsabilité concernant la transmission du reçu fiscal.
Ce don en ligne se distingue des dons pouvant être réalisés dans le cadre du mécénat d’entreprise, des donations de son vivant ou des legs, et pour lesquels l’Utilisateur pourra trouver des informations sur le Site aux rubriques dédiées et auprès de la Fondation.
Pour toutes questions, l’Utilisateur peut contacter la Fondation aux coordonnées indiquées au début dans la page contact : https://fondation-cnrs.org/contact/.
3 rue Michel-Ange
75016 PARIS
+33 1 44 96 44 49
Voir sur la carte
3 rue Michel-Ange — 75016 PARIS
+33 1 44 96 44 49
© CNRS La Fondation 2024