Au cœur de la Fondation CULTEXP, sous l’égide de la Fondation CNRS, se trouve CULTEXP, fruit des projets EURO-EXPERT et CULTEX Proof of Concept, deux projets de recherche exploratoire, financés par le Conseil européen de la recherche. Ces projets impliquent des juristes, des chercheurs en sciences sociales, des développeurs informatiques et des ingénieurs en IA du monde entier, sous la direction de Livia Holden, directrice de recherche CNRS à l’Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne (ISJPS), laboratoire CNRS – Université Panthéon Sorbonne.
CULTEXP est le premier modèle d’intelligence artificielle (IA) dédié à l’expertise culturelle. Les connaissances spécifiques déployées par les experts en droit et en culture aident les autorités décisionnelles à évaluer les preuves, en fournissant des informations sur le contexte socio-juridique des faits et des personnes impliquées. En garantissant une analyse fiable des données socio-juridiques, il constitue un outil précieux pour limiter les retards et les coûts de procédure.
D’un point de vue pratique, il est important d’apprécier la diversité et l’étendue des cas nécessitant une expertise culturelle. Par exemple, l’expertise culturelle peut être utilisée pour déterminer si le renvoi d’une personne vers un pays touché par le changement climatique est contraire aux droits de l’homme. Pour répondre à ce type de questions, les juristes disposent, d’une part, du droit et des traités, et, d’autre part, d’informations de première main permettant d’évaluer la pertinence et la cohérence des revendications. L’expertise culturelle permet une analyse de données socio-juridiques fiable, dépassant l’expérience ordinaire des autorités décisionnelles.
Les principaux utilisateurs de l’expertise culturelle, avocats, juges et experts, sont convaincus de son utilité. Cependant, seulement 1 million de rapports d’expertise sont délivrés chaque année sur les 4 millions demandés. Cet écart s’explique par les coûts élevés et les délais de désignation des experts. Ces obstacles sont surmontés grâce à CULTEXP : une base de données fiable, innovante, personnalisable et évolutive, vérifiée par des experts, en libre accès et conforme à la réglementation sur les données personnelles. CULTEXP est capable de produire un rapport d’expertise en quelques minutes seulement, sur le sujet demandé et dans un format compatible avec la plupart des pratiques des systèmes juridiques européens. Grâce à CULTEXP, il est également possible de trouver un expert dans le registre d’experts ou un système de mise en correspondance d’experts culturels, et de former des professionnels. Enfin, CULTEXP permet d’évaluer l’impact d’un rapport d’expertise.
CULTEXP est plus qu’une simple technologie intelligente : c’est une innovation concrète, conçue pour servir les différents systèmes juridiques du monde entier et s’adapter à un large éventail de contextes juridiques et culturels, contribuant ainsi à une meilleure justice.
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